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CAP Catégorie C-Personnels Region lycées AT.E.E (soit Atec et ATT) mardi 10 novembre 2009

Parmi l'ordre du jour de cette C.A.P : Avancement de grade et Avancement d’échelon à l’ancienneté minimum



Information conjointe : S.G.P.E.N - C.G.T.R et syndicat CGTR REGION REUNION


La CAP catégorie C de région aura lieu le 10 novembre 2009. Elle étudiera et aura à se prononcer sur les avancements de grade des agents région de catégorie C, toutes filières confondues (dont les TOS Région intégrés)

Information concernant personnels Région des lycées :

Promotions dans le grade d’adjoint technique des établissements d’enseignement de 1ère classe


- 3 promotions possibles
- Nombre d’agents remplissant les conditions : 12
- Taux de promotion (délibération assemblée plénière du 21/10/2007) : 25%

Rappel réglementaire : Peuvent être nommés Adjoints techniques des établissements d’enseignement de 1ère classe , les adjoints techniques des établissements de 2 ème classe, ayant atteint le 4ème échelon et 3 ans de services effectifs dans le grade.

Avancement d’échelon à l’ancienneté minimum

190 agents région lycées sont concernés .Précision : concerne tous les TOS Intégrés ou non qui remplissent les conditions réglementaires

- 13 avis très favorables
- 163 avis favorables
- 14 avis défavorables


Rappel : la Cap de catégorie C - groupe 1 - est composé de 4 commissaires paritaires élus lors des dernières élections Région Réunion (1 élu CGTR, 1 Elu CFDT, 1 élu SAFPTR, 1 élu UNSA ) Un équilibre parfait de représentation syndicale ou tous les syndicats sont à égalité en terme de représentation des personnels.



Personnels de région intégrés ou non , pour toute information complémentaire*(1) concernant cette CAP, vous pouvez vous rapprocher de notre responsable TOS lycée –Chelone Fabrice au 0.692.78.19.12.


La Capa des ATEC (Tos état transférés ou non n’ayant pas choisi l’intégration) aura lieu en février/mars 2010)


*(1) A l’exception d’informations de nature confidentielle eu égard aux obligations.

elements_cap_10__novembre_personnels_region_des_lycees_atee.pdf Eléments CAP 10 novembre personnels Région des lycées ATEE.pdf  (20.08 Ko)


Samedi 7 Novembre 2009
Patrick CORRE
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