comité d’hygiène et de sécurité du 26 octobre 2011 Region reunion

Réunion du comité d’hygiène et de sécurité du 26 octobre 2011
Salle DANIEL PAVAGEAU 4émé Etage
Hôtel de Région Pierre LAGOURGUE


Compte rendu de la réunion qui s’est tenu ce jour :

A l’ordre du jour :

Visite des locaux du patrimoine et de l’immobilier
Présentation brève du chef de service, locaux de 300 mètres carré occupés par 15 agents et un personnel en contrat d’apprentissage qui aura sont propre bureau. Ce bâtiment a été loué a l’ASSODIAC et sera occupé pour une durée de trois ans dans l’attente de la livraison de l’Hôtel de Région.

1 Approbation du procès verbal de la dernière séance du comité du 13 avril 2011
2 Analyse des accidents de service, arrêts et maladies professionnels
3 Désignation des membres du comité, des visites des locaux occidents des services



De retour à l’Hôtel de Région :

Ouverture de la réunion à 10h30 en présence de 4 élus région, présidé par Monsieur Dominique Fournel, un secrétaire de séance est désigné au sein de l’administration et un secrétaire adjoint au sein du personnel.
Monsieur le Président excuse les personnels qui ne sont pas présents.

Début de la séance le président nous demande nos impressions sur le bâtiment visité ce matin. A l’unanimité les personnels présents lors de cette visite ont reconnu que c’était un des bâtiments le mieux structuré que l’on ait pu voir jusqu'à présent.
Une petite remarque cependant, il manquerait des panneaux pour mieux repérer les locaux. Mais dans l’ensemble les élus CHS espèrent qu’à l’avenir ce bâtiment soit pris comme modèle.
Le président de Région nous donne une information qu’il y a un local de la Région situé à l’ile Maurice à Quatre Bornes.

Concernant le compte rendu de la visite de l’antenne ouest par la délégation du CHS.
Du point de vue de la délégation beaucoup de choses seraient à revoir :

- L’agencement des bureaux
- La climatisation
- L’Obstruction des toilettes (par armoire)
- Le Problème d’ensoleillement etc.

Il faut savoir que ces locaux accueillent 11 personnes pour 13 postes.
D’après la délégation des recommandations ont été faites auprès du propriétaire des locaux.
Proposition du président d’une rencontre avec le responsable de l’antenne ouest pour pallier au maximum les problèmes rencontrés.


1- Approbation du procès verbal du comité du 13 Avril 2011.

2- Analyse des accidents de service, arrêts et maladies professionnels

La parole est donnée au technicien de prévention des risques d’hygiène et de sécurité :
Son analyse se présente en 8 grands axes :

- Définition et méthode de calcul des indicateurs
- Répartition par type d’événement
- Répartition par secteur d’activité
- Répartition selon l’activité lors de l’accident
- Répartition des accidents par nature
- Les conséquences physiques des accidents
- Répartition des accidents dans le temps
- Répartition des accidents selon l’âge

Questions diverses posées par les représentants CHS

Suite à cette analyse concernant les arrêts maladie :

Plusieurs problèmes ont été soulevés suite à cette analyse. L’importance des ACMO au sein des établissements , les formations obligatoires que les collègues ont le devoir de faire pour une bonne marche du service publique, les visites médicales que souvent les contractuels région n’ont pas faites ,les réunions de CHS que les chefs des établissements mettent en place mais sans vraiment comprendre le but de ces réunions, le document unique qui n’est pas tenu à jour, le rappel des missions des personnels ATEC dans les lycées ,le problème des navettes que font les agents alors que cela n’entre pas dans leurs missions, la vétusté des bâtiments et du matériel, problèmes de protection individuelle ,matériel non- adéquate, le problème du harcèlement et de la souffrance au travail qui auraient pu engendrer un arrêt maladie, problèmes relatés aux représentants syndicaux lors de leurs démarches dans ces établissements, etc.

Quelques réponses de nos élus région

Concernant les problèmes d’harcèlements :

Il s’agit de faire remonter par courrier les faits de ces agissements bien sûr par voie hiérarchique et de porter plainte.

Concernant les équipements (EPI), ou autres :

Un élu remarque, d’une part, que beaucoup de choses à ce jour ont été faites dans se sens et que le budget octroyé aux établissements était considérable (environ 400000000 euros) pour la réhabilitation de ces établissements. D’autre part, il informe qu’un budget est voté pour les équipements du personnel, et qu’en cas de problème il faut le faire remonter au conseil d’administration.



Concernant les missions :

L’élu nous rappelle aussi que nous sommes des personnels région mis à disposition et que les fiches de poste viendront rappeler les missions des personnels.

3- Désignation des membres du comité, des visites des locaux occidents des services.

Un représentant de chacun des syndicats présents et des représentants de l’administration. Pour la CGTR est désigné M. JEAN-MARY DENNEMONT.

En fin de réunion, nous avons pu visualiser les plans en 3D du futur bâtiment région qui sera implanté à l’arrière de la pyramide. Cela interviendra bien sur après la démolition du bâtiment existant. La construction de la première tranche sera du côté de la route où se trouve EDF, la seconde tranche de construction sera coté université et pour finir au milieu .On peut dire aussi en terme de capacité que ce bâtiment pourrait accueillir l’ensemble des bureaux de la pyramide.


Fin de la réunion 12h45

Léonus ROBUR
Tél :0692775041