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CTPS

C.T.P.S. PERSONNELS DU RECTORAT DU JEUDI 1ER JUILLET 2010 : un vrai feuilleton !!!



C.T.P.S. PERSONNELS DU RECTORAT DU JEUDI 1ER JUILLET 2010 : un vrai feuilleton !!!
Cher(e) collègue,

Nous vous informons que le prochain CTPS aura lieu le JEUDI 1er JUILLET 2010

Notamment à l'ordre du jour de celui ci :

- Organisation des services académiques

- Projet de mobilité des personnels du rectorat

- Organisation des locaux



Si vous souhaitez voir aborder d'autres points, faites le nous savoir très rapidement.

Pour toute information, n'hésitez pas à nous contacter.

Bien cordialement à tous

Les représentants CTPS SGPEN-CGTR


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RAPPEL : LE CTPS se tiendra le jeudi 1er juillet 2010

Encore une fois, nous avons du monter au créneau pour etre destinataire des documents de travail (voir mel ci dessous) qui normalement doivent parvenir aux syndicats 8 jours avant.

Recevoir les documents relève d'un vrai feuilleton avec l'administration, c'est dommage !!!

Comment préparer dans de bonnes conditions la défense des intérêts des personnels si les élus n'ont guère le temps d'étudier de façon approfondie les documents.

Le SGPEN CGTR demande à l'administration une fois pour toute, de respecter pleinement les élus des personnels et les règles codifiées du dialogue social.

Collègues, vous pouvez vous rapprocher de nos élus pour toute demande.

Rappel ordre du jour :

- Organisation des services académiques

- Projet de mobilité des personnels du rectorat

- Organisation des locaux


Bien cordialement
P/le SGPEN CGTR
Patrick Corre



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Courrier des élus SGPEN CGTR au CTPS à Monsieur le chef de la DSM

Par courrier en date du 23/06/10, vous nous avez informé de la tenue du ctps du 01/07/10.

Nous trouvons déplorable qu’à la veille de cette dernière vous ne nous ayez toujours pas fait parvenir les documents de travail.

Comment devons-nous interpréter ce manque de considération, car sachez que les membres ctps doivent préparer cette « dite »réunion.

Nous vous demandons dans les plus brefs délais de nous envoyer ces documents.]i


Les représentants sgpen-cgtr au ctps


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Réponse de l'administration au courrier ci dessus

La DSM assure l'administration du CTPS : tout est fait à son niveau pour communiquer aux représentants les convocations et les documents de travail dans les meilleurs délais possibles, avec considération et politesse.

Bien cordialement,

Jérôme Clément
chef de la dsm



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Monsieur le chef de division de la DSM

Nous prenons note de votre réponse mais nous observons que vous n'avez pas répondu pleinement à la demande de nos représentants SGPEN CGTR au CTPS.

Aussi, pourriez vous faire parvenir à nos élus urgement les documents préparatoires au CTPS. Le ctps se réuni dans 3 jours, le jeudi 1er juillet et aucun document de travail n'a été remis.

Nous vous rappelons que l'envoi des documents est soumis à des dispositions réglamentaires en terme de délais et ce conformément au réglement intérieur.

Il ne s'agit donc pas de communiquer dans les "meilleurs delais" (qui dans les faits n'en sont pas) lesdits documents mais de les transmettre dans les délais prévus par la réglementation (huits jours), d'autant que ce n'est pas la première fois que notre syndicat signale ce type de dysfonctionnement.

A défaut, la procédure de convocation du CTPS pourrait etre fragilisé juridiquement et susceptible d'etre déféré pour vice de forme et de procedure auprès du juge administratif.

Il ne s'agit pas pour notre syndicat de faire du "pointillisme juridique "mais d'avoir le temps d'accomplir convenablement notre mandat syndical.

C'est d'ailleurs la raison de l'existence de tels délais

Vous remerciant et actant votre volonté à l'avenir d'une meilleure transmission et communication

Bien cordialement

p/le SGPEN CGTR
Le secretaire général
patrick Corré




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Monsieur le chef de division de la DSM

Objet: " CTPS DU JEUDI 1ER JUILLET 2010

Nous accusons réception des documents CTPS que nous vous avons demandé par mel et qui nous ont été transmis 4h seulement après notre demande. Nous regrettons toutefois qu'il faille vous alerter afin de les recevoir.

Pour les prochains CTPS , nous espérons que nous n'aurons pas encore besoin de "quémander" les documents qui doivent nous être communiqués huit jours avant selon la réglementation.

Vous remerciant , monsieur le chef de division, de bien vouloir prendre les dispositions nécessaires pour éviter que cela se reproduise.

Bien cordialement

p/LE SGPEN CGTR
Patrick CORRE

Mardi 29 Juin 2010
Patrick CORRE
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