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Compte rendu de la CAPA du 2 mars 2009 - Réductions d'ancieneté ATEC



La CAPA du corps des ATEC s’est tenue le mardi 3 mars 2009 au Rectorat de La Réunion à Saint-Denis sous la présidence de M. le Secrétaire général assisté du chef de la DPATE.

Le président ouvre la séance à 14H40.
2 points forts sont abordés lors de cette CAPA :
- les réductions d’ancienneté 2007/2008
- la détermination des modalités d’avancement au grade d’ATEC2/ATEC1.

Le président demande à l’assemblée s'il y a des questions particulières. Le représentant du SNAEN-CT intervient sur le sujet des congés bonifiés accordés ou pas TOS-Etat mis à disposition des collectivités.
Le représentant du SGPEN-CGTR demande lui des précisions sur le déroulement des prochaines CAPA : à compter de 2009, seront-elles toujours assurées par le rectorat ou les collectivités ? Sur ces 2 points le président nous avoue sont embarras à nous répondre car lui même n’en sait pas plus que nous. Cependant, il nous assure de poser les questions au ministère et de nous communiquer des réponses dès qu'il en sera destinataire...

Le représentant du SGPEN-CGTR demande ensuite quelles décisions seront prises quand aux TOS qui auront refusé ou contesté leur entretien professionnel.
Le chef de la DPATE explique que ceux qui auront refusé l’entretien seront purement écartés des réductions d’ancienneté et des promotions. Quand à ceux qui ont contesté leur entretien (une vingtaine), les dossiers seront examinés lors de la séance comme ce fut le cas lors des CAPA des collègues administratifs.

Les réductions d’ancienneté sont ensuite examinées après quelques petits réajustements de l’administration suite à des dossiers parvenus en retard.

Les modalités d’avancement au grade d’ATEC2/ATEC1 pour les agents en DSLD se feront désormais au choix, ainsi en a décidé le rectorat. Cela n'est pas sans conséquence.
Les agents dans cette situation risquent, en raison de la double gestion de leur carrière état/collectivité, d’avoir un grade (attribué par l’état) ne correspondant pas du tout à leurs tâches quotidiennes attribuées, elles, par la région.

En l'absence de questions diverses, la séance est levée à 17H15.

Pour toute information complémentaire, n'hésitez pas à nous contacter.

Vos représentants en CAPA
CORBIERE Michel (LycéecLislet Geoffroy) 0692 263 889
michel-corbiere@wanadoo.fr
ROBUR Léonus (Lycée Antoine Roussin) 0692 035 022
leonus.Robur@ac-reunion.fr

Jeudi 5 Mars 2009
David Dell'Aquila
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