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LES GUIDES JURIDIQUES
DE LA CGT EDUC'ACTION

ESPACE du 1er DEGRE
de la Cgt Educ'Action

Le GUIDE ATSS
DE LA CGTR EDUC'ACTION

RESPONSABLE CGTR EDUC DES AESH
- ADELINE MARCHAIS AU 0.692.36.91.08






Dossiers communs
Bulletins d'information du SGPEN-CGTR, dossier notation-évaluation...

Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG dans la fonction publique : une véritable usine à gaz ! - 20/01/2018

Retraités Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG dans la fonction publique : une véritable usine à gaz ! Pour la CGT, opposée à la hausse de la CSG, le gouvernement n’a pas respecté l’engagement d’une progression du pouvoir d’achat des agents publics et met en place une véritable usine à gaz compte-tenu de...

"Garantie Individuelle de Pouvoir d’Achat" (GIPA) 2015: Y avez vous le droit ? - 08/09/2015

"Le calculateur ci-dessous vous permet de savoir si vous avez droit à la GIPA (garantie individuelle de pouvoir d'achat) au titre de 2015, pour une période de référence de quatre années, 2011 à 2014, et d'en calculer le montant. Il vous suffit d'indiquer votre indice de rémunération détenu au 31 décembre 2010, puis celui détenu...

SPECIAL REMUNERATIONS - 09/04/2014

Cher-es Collègues, Le Spécial Rémunérations 2014/2015 est paru. Comme vous avez pu le constater depuis l’année scolaire précédente, le Spécial Rémunérations est maintenant mis à jour en avril pour les raisons suivantes : - d’une part, parce que les prestations sociales sont revalorisées le 1er janvier de chaque année civile,...

Parcours professionnel / carrière et rémunération: Lettre de la CGT FONCTION PUBLIQUE - 04/02/2013

Madame la Ministre, . Nous n’allons pas, une nouvelle fois, dresser un état des lieux détaillé de la situation. Mais, pour bien avoir présent à l’esprit combien celle-ci est dégradée, juste quelques éléments de rappel :  L’augmentation de 2% du SMIC, le 1er juillet 2012, a impacté, d’après vos propres chiffres, plus d’1...

MOUVEMENT DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS DE CATEGORIE A , B et C , SOCIAUX ET DE SANTE - 01/03/2012

Important: l'ensemble des opérations de mouvement ( postes susceptibles d'erte vacants, saisie des voeux ... s'effectuera à partir du 1er mars 2012Lire et télécharger l'integralité de la circulaire ci dessous

Le CHS academique se tiendra le mardi 19 avril 2011 - 07/04/2011

Le comité d'hygiène et de sécurité académique se tiendra mardi 19 avril 2011, au rectorat, en salle 3, à 14H30. Voir l'ordre du jour en téléchargeant le courrier ci dessous Collègues, si vous avez des questions à faire remonter concernant l'hygiène et la sécurité, n'hesitez pas à nous contacter
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Décrets sur nouvelle grilles indiciaires catégories B et C - 03/02/2014

Décrets sur nouvelle grilles indiciaires catégories B et C Cher-es collègues, Vous trouverez en pièces jointes t les décrets modifiant la grille indiciaire de la catégorie C et les premiers échelons de la grille du B pour les fonctionnaires d'Etat. Ces décrets étant publiés le 31 janvier, la nouvelle grille indiciaire est...

CARRIERES ET REMUNERATIONS DES AGENTS DE CATEGORIE C/ DOCUMENTS ET NOUVELLE GRILLE INDICIAIRE - 02/10/2013

"La CGT Fonction publique vous transmet un tableau de reclassement sur la nouvelle grille de catégorie C au 1er janvier 2014, ainsi que la grille transmise par la DGAFP. Cette grille est définitive. Cette grille de reclassement complète le compte-rendu du 23 septembre (...

Communiqué 8ème échelon de l'échelle 6 de la catégorie C - 17/05/2013

Un premier pas qui en appelle d’autres Le Conseil supérieur de la Fonction publique de l’Etat a approuvé à l’unanimité les deux décrets transformant l’échelon spécial de l’échelle 6 de la catégorie C, à accès contingenté, en un 8ème échelon dont bénéficieront automatiquement tous les agents ayant 4 ans d’ancienneté. L’échelon...

PERTE DE POUVOIR D'ACHAT POUR CATEGORIE C, B ET A - 29/04/2013

La CGT Fonction publique vous transmet la perte de pouvoir d'achat du point d'indice par rapport à l'inflation depuis le 1er janvier 2000, pour le mois de mars 2013, complétée d'un comparatif en euro des pertes en fin de grade pour les grilles types de C, B, A et A+.

CATEGORIE C ET GRILLE INDICIAIRE : Annonce de PEILLON le mardi 4 fevrier 2013 - 05/02/2013

Peillon ,mardi 4 fevrier 2013 , annonce des mesures pour la catégorie C dans l'eduction nationale , mesures qui concerne l'ensemble des agents de la fonction publique et qui relève de negociations engagées avec le ministere de la fonction publique depuis le 10 octobre 2012 Nous vous invitons à lire le document ci dessous Que...

GRILLES INDICIAIRES A JOUR ( JUILLET 2012) : ATSS. ITRF - 28/10/2012

AENES : Grilles adjoint administratifs, SAENES, ADAENES, CASU ITRF : Grilles adjoints techniques, Techniciens, ASI, IGE, IGR Bibliothèques : Grilles magasiniers, Bibliothécaires assistants spécialisés, Bibliothécaires, Conservateurs et Conservateurs généraux
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G.T SUR LES CONGES DE FORMATIONS - 02/04/2016

Le groupe de travail consacré au congé de formation professionnelle aura lieu le lundi 18 avril à partir de 14h30, N’hésitez pas a nous contacter pour que nous vérifions si les données qui nous ont été transmises par administration correspondent bien à la réalité de votre situation Nous avons pu repêcher pas mal de dossier ou...

Personnels ATSS : Compte rendu du groupe de travail sur congés de fomation professionnellle - 29/04/2013

Le G.T s'est bien réuni lundi 29 avril 2013 Liste ci dessous des collégues ayants beneficié d'un congé de formation professionnelle : BOP 214 ( rectorat et services academiques ) NOURRY Catherine : 6 mois obtenus (4 mois indemnisés) MASSONI Nathalie : 4 mois obtenus MORIN Carole : 5 mois obtenus BOP 230 ( personnels sociaux...

PERSONNELS ATSS : GROUPE DE TRAVAIL DU 29 AVRIL 2013 SUR CONGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - 27/04/2013

Le groupe de travail relatif à l'examen des demandes de congé de formation professionnelle pour les personnels ATSS se tiendra le 29 avril 2014 à 10h Notre syndicat sera représentée par notre camarade et collégue patrick Corré ( 0.692.65.45.80) Nombre de demandes formulées par BOP BOP 214 ( rectorat et services académiques :...

CONGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE -PERSONNELS ATSS - 16/04/2013

La CGTR EDUC'ACTION INFORME LES ¨PERSONNELS ATSS qu'un Groupe de travail aura lieu le 29 avril 2013 au rectorat, relatif à l'examen des demandes de congé de formation professionnelle pour les personnels Les collégues qui ont deposé leur demande de conges de fomation sont invités à se rapprocher de notre syndicat et à nous...

CIRCULAIRE SUR CONGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ATSS ET ATSS - 22/03/2013

Vous trouverez ci dessous la circulaire de conge de formation professionnelle

GROUPE DE TRAVAIL " CONGES DE FORMATION PROFESSIONNELLE" POUR LES PERSONNELS ATOSS - 27/04/2012

Le groupe de travail qui va examiner l'ensemble des demandes de congés de formation professionnelle pour les personnesl ATOSS au titre de l'année scolaire 2012/2013 se réunira le vendredi 4 mai 2012 Les collègues ayants candidaté sont invités à se rapprocher de la CGTR EDUC'ACTION afin que nous puissions vérifier la...
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Prime recteur : passe de 10000 euros à 25000 euros - 26/01/2015

On demande aux personnels de se serrer la ceinture et ...... On se gave en haut lieu Revenez sur l'augmentation scandaleuse de l'indemnité de responsabilité des recteurs. En 2010, le Ministre de l'Education Nationale Luc Chatel a instauré une « prime de responsabilité » pour les recteurs d'académie, composée d'une part fixe de...

Personnels ATSS - Nouvelle prime interministérielle venant remplacer la PFR - Dernières nouvelles - 22/02/2014

Cher(e)s collégues Vous trouverez ci-dessous le message de la Directrice de Cabinet de Vincent PEILLON Mme MYRIAM BERNARD, concernant le nouveau régime indemnitaire dont le projet de décret avait reçu un avis majoritaire contre (7 OS sur 8) au Conseil Sup. Egalement ci-dessous la réponse qui lui a été adressée....

INDEMNITES : LA PFR LAISSE PLACE A L'IFSEEP, DU PAREIL AU PIRE !!!!!! - 03/02/2014

On nous avait promis un système indemnitaire plus juste , on a au final avec l'IFSEEP la même chose qu'avant ...même en pire La Prime de fonctions et de résultats (PFR) que les syndicats ont combattue sera remplacée par une prime qui change de nom mais pas de principe. IFEEP : Indemnité de fonctions, d’expertise et...

FIN DES PRIMES AU MERITE ? CRITERES COMPORTEMENTAUX? - 04/02/2013

La ministre de la Fonction publique Marylise Lebranchu a indiqué mercredi dernier qu'elle comptait discuter avec les organisations syndicales d'un "nouveau système de primes" pour les agents, en modifiant notamment un dispositif de rémunération au mérite instauré par le précédent gouvernement. La ministre avait affirmé mardi...

Haute hierarchie rectorale : Cette prime qu'on ne serait voir ! - 30/10/2012

Indemnités perçues par la haute hiérarchie rectorale Transparence , vous avez dit transparence ? La CGTR EDUC’ACTION observe que le montant indemnitaire 2012 qui sera versé à la haute hiérarchie du rectorat n’a pas été communiqué aux organisations syndicales,et ce ,à contrario des années précédentes Nous osons espérer qu’il...

PFR SAENES : FICHIER RECTIFIE ( Suite à Erreur de calcul de l'administration) - 24/10/2012

en telechargement ci dessous vous trouverez le fichier rectifié SAENES que vient de nous faire parvenir mercredi 24 octobre 2012 l'autorité académique ( l'administration ayant commis une erreur de calcul, aussi nous avons remplacé le precédent fichier sur notre site par ce dernier )
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Épreuve d’admission concours Adjaenes : conditions inacceptables !!!! - 22/05/2019

Plusieurs candidats à l'oral de concours adjaenes, nous ont fait part de leur mécontentement quant à leurs conditions de mise en situation pour le concours. En effet, le passage des mises en situations professionnelles se sont déroulées sur un mini ordinateur (style tablette) au lycée Nord Bois de nèfles. Donc, il est...

Résultats - Admissibilité,Secrétaire Administratif classe normale concours commun interne - 02/05/2017

ALLAMELOU Priscilla Admissible BENARD Audrey Admissible BOYER Cécile Marie-France Admissible BOYER MAILLOT Sylvine Marie Francoise Admissible BREMANATO INCADOU Marie Admissible CASCADE Manuella Admissible CAZAL LAYEMARD Prisca Marie Louise Admissible CHANE-YIN LAW-YEN Sophie Evelyne Admissible CHEN-YIN-HUO Magali...

Résultats EXAMEN PROFESSIONNEL APAE - 25/03/2016

RESULTATS CLIQUEZ ICI Félicitations aux heureux promus

CONCOURS RESERVES : ADJ ADMIN 2EME CLASSE RESERVE - 17/06/2014

Sont recus les collègues suivants M. DRULA (DRULA) Christian MME LEBEAU (FRANCOISE) Graziella MME HASSAMBAY (HEPTOULLA) Nazmine MME BEGUE (FRANCOIS) Marie Claire MME RAMASSAMY (RAMASSAMY) Marie Line Félicitation à nos collègues Nous restons à leur disposition pour toute information

FILIERE ENSEIGNANTE: Scandale concours réservés et examens professionnels : un quart des postes ouverts ne seront pas pourvus ! - 27/02/2014

INFORMATION PROVISOIRE mais alarmante !) sur les CONCOURS RESERVES (situation au 27 février) Si nous nous félicitons que quelques collègues (peu !) en profitent pour sortir de la précarité, force est de constater que chaque nouvelle étape de la mise en place des concours SAUVADET (concours réservés et examens professionnels)...

Résultat admissibilité concours SAENES - 16/04/2013

MME AH-YAVE Magali Anne-Marie ADMISSIBLE MME BERTHIER (BERTHIER) Francoise ADMISSIBLE MME COUKAN (COUKAN) Sylvie ADMISSIBLE M. DELGARD (DELGARD) Alfredo ADMISSIBLE MME FARY-SPARTON (FARY) Jill Stephanie Marina ADMISSIBLE MME FONTAINE (CABEU) Marie Jocelyne ADMISSIBLE MME GAUVIN (BUISSON DE LARICHAUDY) Karine Marie ADMISSIBLE M....
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Parcours professionnels, carrières et rémunérations : Compte-rendu de la réunion DGAFP/syndicats du 30 janvier 2014 - 03/02/2014

Dans le cadre de l’agenda social, un vaste chantier est ouvert sur les « parcours professionnels, carrières et rémunérations ». Le 30 janvier a eu lieu la 2ème réunion, sur la méthode et le calendrier des négociations. Il s’agissait aussi d’identifier les thèmes de discussions, pour établir la version définitive du relevé de...

RAPPORT PECHEUR SUR AVENIR DE LA FONCTION PUBLIQUE - 07/11/2013

En téléchargement ci dessous, le rapport Pecheur Nous publierons tout prochainement, l'analyse de la CGT FONCTION PUBLIQUE sur ce rapport

CATEGORIE C - 07/09/2012

Concernant les suites de la Conférence sociale, la feuille de route gouvernementale précise pour l'atelier « Moderniser l'action publique avec ses agents » que le 4ème axe sera le « chantier ... ouvert sur les carrières et les parcours professionnels. - Il commencera par une concertation, à l’automne, destinée à établir un...

Décret de création d’un 8ème échelon « dit spécial » pour la catégorie C - 24/06/2011

« Les organisations syndicales de la Fonction Publique de l’Etat ont voté CONTRE un décret discriminatoire » COMMUNIQUÉ INTERSYNDICAL :Après avoir démontré que le projet de décret ne correspondait pas aux attentes de la majorité des agents de catégorie C, les fédérations, à l’unanimité, ont voté « contre » ce décret qui...

COMMUNIQUÉ DE L'UGFF - RÉORIENTATION PROFESSIONNELLE (Possibilité de licencier un fonctionnaire pour motif économique) - 17/06/2011

Rappelons que le décret du 12 novembre 2010 relatif à la réorientation professionnelle des fonctionnaires de l’Etat pris pour application de l’article 7 de la loi du 03 août 2009 dite de mobilité permet de licencier, de façon discrétionnaire, un fonctionnaire d’Etat pour motif économique. Communiqué ci-dessous de l'union...

Réorientation professionnelle des fonctionnaires :Un « véritable accompagnement » …vers la sortie ! - 25/03/2010

Le Ministre Woerth convoquait le Conseil supérieur de la fonction publique pour examiner un projet de décret « réorientation professionnelle » des fonctionnaires de l’Etat le 11 février 2010, ceci en application de l’article 7 de la loi mobilité du 9 juillet 2009. Les possibilités de concertation préalables très limitées...
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ENTRETIEN PROFESSIONNEL DES PERSONNELS ATSS - 07/06/2013

Attention :Les comptes rendus de l'entretien professionnel doivent parvenir à la DPATE au plus tard le 28 juin 2013 En téléchargement ci dessous les documents

PERSONNELS ATSS : APPRECIATION DE LA VALEUR PROFESSIONNELLE - NOUVEAU DECRET - 21/02/2013

L’entretien professionnel, tel qu’il est conçu vise à mettre en œuvre l’individualisation arbitraire de la gestion et de la rémunération du personnel. Cet entretien professionnel devient l’élément unique d’évaluation qui influe directement sur le déroulement de carrière ainsi que sur la prime de fonction et de résultat. Ce...

ENTRETIEN PROFESSIONNEL- RENTREE SCOLAIRE - 15/08/2008

Le SGPEN CGTR avait obtenu du Ministère et du recteur d'académie que l'entretien professionnel ne se fasse pas dans la précipitation des derniers jours de l'année scolaire 2007-2008 .Pour tous les collègues , à l'exception des personnels mutés qui ont du etre évalué , l'entretien aura donc lieu à la rentrée et au plus...

L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL NOUVEAU EST ARRIVE ! - 10/06/2008

La loi de modernisation de la fonction publique (loi n°2007-148 du 2 février 2007), dans son article 58 a créé un article 55 Bis dans la loi 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat. Cet article 55 Bis prévoit une expérimentation pendant trois ans de l’évaluation...

NOTATIONS ADMINISTRATIVES : L’administration consacre le principe du « perdant perdant » - 25/11/2007

L’étude des premiers documents préparatoires capa (ceux recus pour la capa des adaenes) montre à quel point est devenu ubuesque le système de notation tant l’harmonisation fait perdre à la note toute sa valeur. Ubuesque pour ne pas dire révoltant ! Ainsi vous pouvez aujourd'hui avoir une note maximale,...

Harmonisation - Baisse des notes : le SGPEN CGTR va déposer un recours au T.A. - 09/11/2007

Cher(e)s collègues, Le SGPEN-CGTR vous informe qu'il va déposer un recours au tribunal administratif contre la décision de l'administration de baisser les notations des collègues au nom de l'harmonisation. Le recours sera introduit à l'issue de la tenue des capa sauf si le...
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