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CAPA ATL : répartition des réductions d'ancienneté par grades du Corps des ATL

La capa des ATL s'est tenue le 18 fevrier 2009



1 / approbation du procès-verbal à l'unanimité
2 / réduction d'ancienneté (cf. pièce en téléchargement ci-dessous)
3 / modalités d' avancement : tous les agents sont en 1 ere classe sauf les contrats pacte 2 ans de travail avec un tuteur (ATL) jeunes de 16 à 25 ans et la titularisation se fait en Capa.

Nos commissaires paritaires ATL se tiennent à votre disposition pour toute information complémentaire

P/les commissaires paritaires
Contact : Miranville Jean Daniel
0.692.04.19.25

Lundi 23 Février 2009
Patrick CORRE
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